Compte rendu du Conseil municipal du 16 mai 2023
Bonjour à toutes et à tous, hier soir je présidais pour la dernière fois le Conseil municipal. Celui-ci était quelque peu chargé.
Communications du Conseil administratif :
La composition du bureau du CA du 1er juin 2023 au 31 mai 2024 : Mme Aline Tagliabu, Maire ; Jean-Marie Martin, vice-président et M. Christian Robert, membre.
Après la suppression de la levée porte-à-porte des encombrants et une levée de boucliers de la population, le CA c’était engagé à faire un bilan, après une année. Ce bilan nous a été présenté ce soir. Rappel sur quelques points ayant amenés le changement :
- Dépose des déchets dès le lundi, voire durant tout le week-end
- Dépose d’objets de plus en plus fréquents après le passage de Transvoirie
- De nombreux objets non assimilés à des encombrants (restes de peinture, produits chimiques, matériels électriques-électroniques, etc…)
- Entreposage à des sorties de chemins, avec danger et manque de visibilité
- Dissémination des objets sur les trottoirs
- Ce concept ne permettait pas une bonne valorisation des déchets et entraînait plus de travail pour le mandataire, ainsi que pour le service des routes, qui générait des coûts supplémentaires.
Mesures d’amélioration :
- Améliorer l’information sur l’élimination sur appel pour des personnes ne pouvant pas se déplacer, la commune prenant en charge les coûts d’élimination.
- Développer un processus d’élimination sur appel pour les personnes ayant au moins un «gros encombrant» non ou difficilement démontable, la commune prenant dès lors en charge la moitié des coûts d’élimination.
- Mise en place d’une campagne PAP annuelle pour les « gros encombrants » défini au point précédent.
- Mieux caractériser les produits chimiques repris sur site, pour éviter les risques liés à un entreposage inadéquat.
- Procéder à la reprise séparée d’autres objets (ex. : en polystyrène expansé (Sagex®)).
- Créer un nouveau site de collecte (si possible pas dans le secteur du Grand-Donzel), ouvert le mercredi après-midi, les mois où le site de Grand-Donzel n’est pas ouvert le vendredi après-midi.
- Améliorer la récupération des objets en bon état en dehors des jours de collecte (regroupement sur un site particulier et mise à disposition plusieurs fois par an, selon le volume ; travailler avec les paroisses ou les associations).
A ce jour, cet ensemble de points doit encore être évalué avec notre mandataire dans le cadre de la convention qui le lie à la commune. Mais il convient de rappeler que lors d’un changement de mobilier, il convient de favoriser la reprise de l’ancien (facturée ou non) par le vendeur. Cela n’est toutefois pas possible lors d’achats sur Internet ou à l’étranger.
Au sujet des « Macarons » : une trentaine de places avec « macarons » vont être rajoutées au village. Celles-ci devraient être opérationnelles dès ce jour.
Projet culturel aux Grands Esserts, motion déposée par le PLR et Verts-libéraux :
Dans les grandes lignes, cette motion proposait de : prier le Conseil administratif de bien vouloir étudier l'idée d'intégrer un parcours artistique à travers l'esplanade Jean-Piaget et la promenade des Cirses, et de mettre au budget des investissements un concept culturel et artistique permettant de mieux faire vivre les espaces communs.
Cette ligne artistique et culturelle pourrait prendre la forme d'une exposition permanente ou, selon le développement et l’orientation que peut prendre le service culturel de la commune de Veyrier, une dimension d'expositions temporaires avec renouvellement des œuvres et création de thématiques autour de différents projets.
Cette motion a été amendée en commission et l’intitulé a été changé en « Pour un projet culturel des espaces publics vivants aux Grands Esserts ». Et la proposition est la suivante :
« Nous prions le Conseil administratif de bien vouloir étudier l'idée d'intégrer des espaces à des fins artistiques, culturelles, récréatives et artisanales un parcours artistique à travers l'esplanade Jean Piaget et la promenade des Cirses, et de mettre au budget des investissements une somme un concept culturel et artistique permettant de mieux faire vivre les espaces communs. »
Cette nouvelle mouture a été acceptée à l’unanimité.
Rénovation et mise en conformité des vestiaires du foot dans l’abri PC Grand-Salève :
Je ne vais revenir sur l’historique qui a amené les vestiaires dans la situation actuelle. Rappelons que les locaux, jusqu’à il y a peu, occupés par le FC Veyrier-Sports (abris PC), ne répondent pas aux exigences légales en matière de protection contre l’incendie et que suite à la décision de reloger les vestiaires dans ces locaux considérés officiellement par l’OCCPAM comme désaffectés, donc devenus utilisables par la commune, une sortie de secours doit être impérativement créée à leur arrière. Les contraintes principales pour une réhabilitation des locaux sont :
- L’obligation d’isoler thermiquement les locaux pour répondre aux exigences légales en vigueur.
- La création d’une sortie de secours à proximité immédiate de la cour d’école.
- L’obligation de remplacer la totalité des installations de chauffage, de ventilation, sanitaires et électriques (CVSE) vétustes et plus conformes. Il en ressort des analyses que cet abri PC, datant des années 1970, doit faire l’objet d’un assainissement complet de ces installations.
- Répondre aux besoins présents et futurs du FC Veyrier Sports en considérant un nombre croissant d’adhérents.
Le projet consiste en la création de sept vestiaires, dont deux impérativement créés pour le mouvement féminin, permettant ainsi de séparer de manière correcte les vestiaires dédiés, un vestiaire pour la première équipe, un vestiaire pour l'équipe reçue et trois autres vestiaires pour permettre la rotation des équipes pendant les matchs, en particulier le samedi et le dimanche.
Le nombre de vestiaires a été évalué sur la base de comparaison dans les autres clubs genevois et sur le fait que le mouvement féminin à Veyrier représente actuellement six équipes et que le nombre total des jeunes pratiquant le football à Veyrier se situe autour de 600 à 700.
Les douches ont été redimensionnées selon les différentes variantes. Une interrogation des mandataires, de la commune et du FC Veyrier Sports a eu lieu concernant les zones propre et sale et l’accès aux WC. Dans tous les cas de figure, un décrottoir est prévu à l'entrée des vestiaires.
Différents locaux de cet abri sont déjà occupés par le FC Veyrier Sports et ils retrouveront leur place après la future rénovation. Certains locaux de l’abri ne seront pas affectés au FC Veyrier Sports et resteront à disposition de la commune.
La demande de crédit pour travaux de CHF 1'900'000.- a été accepté à l’unanimité en vote immédiat.
Comptes communaux 2022 :
Les rapports sur les comptes 2022 de la FIVV et la fondation communale pour le logement de personnes âgées « Les Rasses », ont été acceptés à l’unanimité.
Les comptes communaux 2022, n’ont donnés lieu à aucun commentaire. En résumé :
Comptes 2022 de la commune avec un boni de CHF 1'741'489.-.
Comptes 2022 de la FIIV avec un boni de 5'989'757.-. Env. 4,5 mio de boni dû à la réévaluation comptable des immeubles.
Comptes 2022 de la Fondation des Rasses avec un boni de CHF 174'258.-.
Les comptes ont été acceptés à l’unanimité.
Propositions du Conseil administratif :
- Demande de crédits pour le remplacement des fenêtres de l’immeuble n°1 place de l’Eglise, occupé par les APM (police municipale).
Ce bâtiment, construit en 1769 et occupé principalement par le service de la Police municipale, est pourvu de 15 fenêtres composées d’un mélange de verres simples, de verres feuilletés et de verres isolants de mauvaise qualité et non conformes.
Une grande partie des châssis en bois sont dans un état médiocre, au point qu’ils s’effritent et que plusieurs pièces se détachent d’elles-mêmes. De l’eau de pluie entre dans certaines pièces lesquelles ne sont plus isolées du froid et de l’humidité.
En outre, cet immeuble se situe dans la zone 4B protégée de Veyrier. Il n’est pas au bénéfice d’une mesure de protection individuelle (classement ou inscription à l'inventaire). Cependant, vu son appartenance à une zone protégée et son ancienneté historique accompagnée de son intérêt reconnu, tout projet doit être soumis à l'approbation du service des monuments et sites.
Le montant du crédit se monte à CHF 80'000.-.
Celui-ci a été accepté en vote immédiat.
- Remplacement des panneaux d’affichage communaux :
Depuis 2016, des réparations sur l’ensemble des panneaux sont régulièrement nécessaires telles que :
- le remplacement des rails de fixation des vitres qui permet le coulissement latéral afin de poser les affiches sur le support intérieur,
- le remplacement de l’ensemble des serrures qui sécurise l’accès à l’affichage,
- le remplacement des joints entre les vitres et les châssis métalliques afin d’éviter
que l’affichage papier situé à l’intérieur des panneaux soit altéré par l’humidité.
De plus,
- les châssis sont quasiment tous pliés, ce qui ne garantit plus la parfaite étanchéité
de l’affichage des panneaux. Ainsi, afin que les documents affichés ne soient pas
endommagés, il est souvent nécessaire de les plastifier,
- les panneaux devraient être repeints,
- les supports étant déformés, les panneaux ne sont plus d’aplomb,
- les bandeaux supérieurs indicatifs ne sont pas en accord avec la nouvelle charte
graphique (design de l’écusson, commune, etc.).
Proposition
Après une étude sur la visibilité et le passage des piétons aux abords des emplacements actuels, il a été constaté que seuls 7 emplacements sur 11 sont véritablement visibles et efficients tant pour le service en charge de la pose et du maintien des sites (nettoyage) que pour les piétons qui prennent connaissance des informations officielles et des affiches relatives aux diverses manifestations.
C’est pourquoi, le Conseil administratif a décidé de maintenir uniquement 7 emplacements répartis sur l’ensemble de la Commune au lieu des 11 actuels. Cela permettra de plus de réduire les tâches et les coûts d’entretien (nettoyage).
Le montant de la demande de crédit se monte à CHF 95'000.- et a été accepté à l’unanimité en vote immédiat.
- Remplacement de l’ensemble des éclairages des trois écoles, Bois-Gourmand, Grand-Salève et Pinchat, par des LED dans le cadre du projet Eco21 – SIG :
La présente proposition s’inscrit dans le cadre des différents sujets liés à l’efficience énergétique et aux récentes motions qui en découlent.
La volonté du Conseil administratif est de prévoir ces travaux sur l’ensemble du patrimoine communal par étape en priorisant les bâtiments selon leur ancienneté et/ou leur état de vétusté ainsi que leur consommation électrique propre.
Situation actuelle
Les trois établissements scolaires sont pourvus d’éclairages de type tube néon datant de leurs constructions respectives, lesquels n’ont jamais fait l’objet d’une optimisation LED.
Pour information et/ou rappel, les tubes néons seront interdits à la fabrication dès août 2023 (règlement de l’UE « Ecoconception 2019/2020). Lorsque les stocks actuels des fournisseurs seront épuisés, il ne sera plus possible de remplacer ces éclairages par des produits identiques. Ils devront alors être systématiquement remplacés par des LED.
Le simulateur éco21 « solution éclairage » a évalué une économie annuelle d’électricité après travaux d’environ CHF 75'000, soit presque 350'000 kwh/an.
Projet
Compte tenu des aspects écologiques et économiques, du règlement Ecoconception 2019/2020 et de la vétusté des éclairages existants, le Conseil administratif préconise le remplacement complet des éclairages des trois écoles par des LED dernières générations.
En outre, les subventions Eco21 et le Fonds Energie des Collectivités permettront de financer une partie de ce projet. La prime financière éco21 est estimée à environ CHF 100'000 et le taux de subvention du fond Energie des Collectivités se situe entre 10% et 30% selon la teneur du projet. Ces recettes seront comptabilisées sur les comptes de recettes d’investissement y relatives.
Le coût total pour les fournitures et l’installation a été estimé à CHF 710’000 TTC.
Le crédit pour ce projet a été accepté en vote immédiat.
- Réfection et aménagement de la Fontaine de César :
Contexte
En 1816, la commune de Veyrier fut en partie rattachée au canton de Genève et à la Confédération helvétique et de fait, coupée en deux, laissant ainsi le village d’Etrembières sur le territoire du royaume de Piémont Sardaigne, qui par la suite devint territoire français. Avec cette part de son territoire non attribuée au canton, le moulin et son réservoir ainsi que le bassin lavoir restèrent côté français.
La parcelle sur laquelle est construit le bassin lavoir, maintenant appelée Fontaine de César, est restée une propriété de la commune de Veyrier en territoire français.
Le bassin a été l’objet d’une légère rénovation il y a environ 25 ans. Son état est maintenant à ce point dégradé qu’il nécessite une profonde rénovation. Tout comme la voûte, sous laquelle surgit la source d’alimentation de l’ensemble du système, soit la fontaine, puis l’étang et enfin le bief qui se jette ensuite dans l’Arve.
Compte tenu de la dégradation de la fontaine, l’association a développé un projet de réfection incluant un réaménagement de son environnement. En accord avec les autorités concernées, elle a ainsi demandé l’appui de l’HEPIA de Genève pour mener, via des travaux de ses élèves de première année, des études concernant l’état de situation, non seulement de la parcelle propriété de notre commune, mais également de son environnement transfrontalier et ceci aux plans hydriques, de la flore, de la faune, de de ses voies de communications, etc. Ces travaux ont servi de base à une réflexion qui a amené l’association à proposer au Conseil administratif les aménagements et rénovations dont le descriptif détaillé se trouve à l’annexe 2 de cette proposition. Le coût de ces travaux pour la commune de Veyrier a été estimé à CHF 60'000 TTC.
Il convient de préciser que certaines opérations seront réalisées par la commune d’Etrembières comme :
- la mise en œuvre prochaine des travaux d’enfouissement des lignes électriques aériennes ;
- l’amélioration du sentier sur la moraine surplombant la parcelle de la fontaine et qui doit permettre un accès bucolique aux randonneurs se rendant par exemple au Salève ou au bord de l’Arve.
De plus, il faut relever que les autorités départementales françaises ont prévu d’inclure la Fontaine de César comme lieu d’intérêt dans l’itinéraire de la Via Rhôna qui prochainement traversera également le village de Veyrier.
Le montant du crédit de CHF 60'000.- a été accepté à l’unanimité en vote immédiat.
Proposition des conseillers municipaux :
Projet de motion déposé par les Verts-Libéraux, « Pour la création d’un fonds Climat & Energie au service des communiers ».
En résumé :
Constatant :
- L’urgence climatique décrétée par les Nations Unis en décembre 2020,
- L’objectif de neutralité carbone d’ici à 2050 visé par la Stratégie climatique à long terme adoptée par le Conseil Fédéral le 27 janvier 2021 pour répondre à ses engagements internationaux, en particulier l’accord de Paris ratifié par la Confédération le 6 octobre 2017,
- Les objectifs de diminution de 60% des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 et la neutralité carbone au plus tard en 2050 visés par le Plan Climat Cantonal 2030 du Canton de Genève,
- L’envolée spectaculaire des prix de l’électricité, du carburant et des combustibles de chauffage depuis le début de la guerre en Ukraine,
- Les risques de pénuries d’énergies et de black-out induits par la situation internationale,
- Que les énergies fossiles génératrices de gaz à effet de serre constituaient 46% du mix énergétique suisse en 20201 et que les énergies renouvelables n’en constituaient que 27%2
- La dépendance totale des habitants et des industries du Canton de Genève aux pays étrangers pour la fourniture de ces énergies fossiles,
Etc …
Pour toutes ces raisons, nous invitons le Conseil administratif :
- A se doter d'un fonds communal Climat & Energie, plafonné à CHF 1'500'000 alimenté par les recettes de la Commune à hauteur d'au moins 1% de celles-ci et destiné à soutenir tout projet contribuant concrètement à réduire la consommation d’énergie fossile des habitations privées,
- A définir un catalogue de prestations financières destinées à soutenir la réalisation de tel projets portés par les contribuables de la Commune et d'édicter un règlement définissant les conditions d'octroi de ces prestations.
Après discussions, la majorité a décidé de ne pas entrer en matière sur cette motion. En effet, il y a déjà un certain nombre de subventions, émanant du Canton et de la Confédération. Par contre, il a été proposé au groupe des Verts-libéraux de revenir avec une motion plus réaliste dans ses invites.
La motion a été refusée par 19 non, 3 oui et 1 abstention.
Nous avons ensuite passé à l’élection du bureau du Conseil municipal, pour la période du 1er juin 2023 au 31 mai 2024 :
Président : M. Alain Pautex (PLR) – Vice-président : M. Joël Jousson (Veyrier-Ensemble) – secrétaire : M. Cédric Zufferey (Verts-libéraux) – Vice-secrétaire : Mme Florianne Maye (Le Centre) et membres Mesdames Gilberte Bisson (PS-V) et Marielourdes Dessardouin (indépendante).
Discours du Président sortant :
« Monsieur le Maire, Madame et Monsieur les Conseillers administratifs, Madame la Secrétaire générale, chères et chers collègues du Conseil municipal, Mesdames et Messieurs ;
Le temps est venu pour moi de me préparer à redescendre parmi vous, même si le mandat accompli m'a conforté dans la conviction que la montée au perchoir est davantage jonchée de marches architecturales et protocolaires qu'elle n'est synonyme de pouvoir. Voilà une année, vous m'accordiez votre confiance en me chargeant de conduire nos séances et débats ; j'espère n'avoir déçu personne. J’ai eu un immense plaisir à gérer ces séances. Vous m’avez aussi beaucoup aidé par votre respect lors des échanges, même si parfois les dossiers étaient un peu plus tendus. Je tiens encore une fois à tous vous remercier, avec une mention particulière à Veyrier-Ensemble, pour m’avoir proposé à cette fonction en lieu et place d’un de vos membres. Même si comme je l’ai dit plus haut, cette fonction de Président du Conseil municipal est plus protocolaire qu’elle n’est synonyme de pouvoir, elle permet d’avoir un regard différent sur notre mission de conseillères et conseillers municipaux, d’avoir un contact différent avec les associations, les sociétés, les différents services communaux et avec la population. De par les courriers reçus et auxquels il faut répondre, d’être encore plus proches et sensibles aux différents problèmes et soucis auxquels sont parfois confrontés nos communiers. De nombreux dossiers et projets sont en cours. Certains posent quelques soucis, tel que la future ligne 49, la mobilité aux Grands Esserts. D’autres dossiers trouvent des aménagements ou des améliorations, comme les encombrants, les macarons, d’autres encore, trouvent des consensus, comme les vestiaires du foot, la parcelle 5209, l’ancienne salle communale. Nous devons continuer dans ce sens, soit le respect, les discussions et le bon sens pour le bien commun.
J’ai apprécié faire le discours du 1er août, qui fût pour moi un moment intense. D’être le premier Président du CM à faire un discours dans la nouvelle salle communale, et de pouvoir fêter des nonagénaires, soit dans les EMS, soit à leur domicile. A ce sujet, j’ai suggéré à notre futur Président, de perpétuer la présence, si le CA ne peut être présent, du Président du CM, afin d’accompagner les agents APM ou du stationnement, pour cette petite cérémonie, toujours appréciée par nos nonagénaires.
Mon seul regret durant cette année, c’est de ne pas avoir pu assister à un certain nombre d’événements, d’assemblées générales, d’associations et de sociétés ce printemps. En effet, mettant engager, il y a plusieurs mois, comme bénévole au TDR j’ai dû décliner ces invitations. D’autant plus, que la plupart se sont déroulées justement durant la semaine du Tour …
Je vais pouvoir reprendre ma place et la parole parmi vous et défendre à nouveau les valeurs de mon parti.
Je tiens encore à remercier tout le personnel communal pour l’accueil que vous m’avez fait lors de mes différents passages en Mairie, tout service confondu. Pour le travail que vous accomplissez durant toute l’année. Un grand merci également à Pascale, pour son aide et soutien et ses coups de coudes. Merci à mes collègues du bureau qui m’ont accompagné durant cette année.
Je souhaite d’avoir autant de plaisir que j’en ai eu, à M. Alain Pautex et au nouveau bureau. »
Voilà de ce qu’il en a été du conseil municipal d’hier soir.
Je vous remercie toutes et tous, pour votre soutien et vos encouragements, durant cette année de Présidence, à laquelle j’ai pris un énorme plaisir.
Je vous souhaite à toutes et tous, de bons et ensoleillés week-end prolongés qui se profilent.
Meilleures salutations.
Charly